Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES MAISONS VERTES
nrjfrance, SAS
Numéro de dépôt :
3868195
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Présentation de la marque LES MAISONS VERTES
Déposée le 19 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) nrjfrance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « LES MAISONS VERTES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) nrjfrance domicilié(e) chez M. CHAUVINC, Le pont neuf - 83210 - SOLLIES PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 089 399 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nrjfrance domicilié(e) chez M. CHAUVINC, Le pont neuf - 83210 - SOLLIES PONT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque LES MAISONS VERTES est expirée depuis le 19 octobre 2021.
nrjfrance a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT-DEVIS.NET
nrjfrance, SAS - chez M. CHAUVINC, Le pont neuf - 83210 - SOLLIES PONT - France - SIREN 531089399
nrjfrance - chez M. CHAUVINC, Le pont neuf - 83210 - SOLLIES PONT - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688587 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04
Inscription le 21 novembre 2016 - Rejet total n°689234 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21
Monuments non métalliques ; objet d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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